Le Plan Local d’Urbanisme de Saint-Joachim
Accessibilité

 

Le Plan Local d’Urbanisme de Saint-Joachim.

 

Le Plan Local d’Urbanisme est entré en vigueur le 20 avril 2016. Dès lors, les règles d’urbanisme qui s’appliquent sont celles figurant dans le nouveau PLU. Vous pouvez consulter les pièces le composant en cliquant sur les liens suivants :

1. Les pièces administratives

La délibération approuvant le PLU
La délibération prescrivant la révision du POS valant élaboration du PLU
Les débats sur le PADD lors des conseils municipaux des 21 janvier 2013 et 15 avril 2013
La délibération arrêtant le projet de PLU
L’arrêté relatif à l’enquête publique
L’avis d’enquête publique

Le bilan de la concertation
Avis des Personnes Publiques Associées

2. Le rapport de présentation

Le rapport de présentation
L’inventaire des zones humides

3. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Le PADD

4. Les Orientations d’Aménagement et de Programmation

Les OAP

5. Le règlement

Le règlement d’urbanisme
Le guide des chaumières

6. Les plans de zonage

Plan d’ensemble de la Commune
Plans de Bais, Ménac, La Lande et Aignac

Plans de Fédrun
Plans de Mazin, Pendille et Brécun

7. Les servitudes et annexes

7.1 Servitudes :
Servitudes 1/2
Servitudes 2/2
7.2.1 Annexes assainissement :
Notice
Plan
7.2.2 Annexes assainissement pluvial :
Notice
plan

7.2.3 Annexes eau potable :
Notice
Plan
7.2.4 Déchets :
Déchets
7.2.5 Annexes zones inondables :
Annexes zones inondables

 Conclusions du commissaire enquêteur sur le PLU

 

Vous pouvez également retrouver toutes les informations relatives au PLU en cliquant sur les liens suivants :

Communication de mars 2012
Communication d’octobre 2012
Communication d’août 2013